Conditions de vente et informations légales

Documents MyTuner préparés le 1er novembre 2026, séparés par activité. Le logiciel et ses abonnements sont commercialisés par Yanis Montano EI ; le File Service est commercialisé par Marius Rolland EI.

Mise en conformité en cours. Les textes ci-dessous reprennent le dossier juridique préparé le 1er novembre, sans les accords internes. Des informations de domiciliation et de médiation restent à compléter. Les abonnements récurrents en production restent désactivés tant que le contrat de vente et l'activation automatique ne sont pas validés.

CGV — logiciel et abonnements

Licences Basic/Plus, prix, reconduction, paiement, garanties, résiliation et rétractation.

Consulter les CGV des abonnements

CGV — File Service

Prestations ECU, fichiers livrés et conditions des commandes gérées par Marius Rolland EI.

Consulter les CGV File Service

Conditions générales d’utilisation

Comptes MyTuner, projets, communauté, accès et usages autorisés.

Consulter les CGU

Politique de confidentialité

Données de compte, transactions, sécurité et droits des utilisateurs.

Consulter la politique

Mentions légales

Informations sur les entreprises individuelles, le site et les responsabilités.

Lire les mentions légales

Rétractation et confirmations

Informations précontractuelles, formulaire type et confirmation de commande.

Consulter les informations

Les conditions du logiciel et celles du File Service sont distinctes. Les mentions légales et documents de vente restent soumis aux dispositions impératives applicables aux consommateurs.